par ordre de classement aux épreuves classantes nationales

interne

par spécialité et par centre hospitalier universitaire

chirurgie orthopédique et traumatologique au CHU d'Amiens

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Martinique

dans ses fonctions

Midi-Pyrénées, suppléé par

au mandat de

3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 201

lieutenant de sapeurs-pompiers

une médaille de la sécurité intérieure

III. – ÉCHELON BRONZE

lieutenant de sapeurs-pompiers

une médaille de la sécurité intérieure

III. – ÉCHELON BRONZE

Maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité

médaille militaire

ARMÉE DE TERRE

Midi-Pyrénées, suppléé par

membres de la Conférence nationale de santé

3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie

Midi-Pyrénées, suppléé par

membres de la Conférence nationale de santé

3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie

suppléant

la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale

Représentant l'Union nationale des associations de formation et de recherche en intervention sociale (UNAFORIS)

président d'une union nationale d'associations de formation et de recherche pour l'intervention sociale. Chevalier du 28 février 1998

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère des affaires sociales et de la santé

Au grade d'officier

au grade de major

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement

directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Martinique

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

ANNEXE X

Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 € Aggoun Nadir

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

ANNEXE X

Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 €

commission permanente d'étude et de protection des eaux du sous-sol et des cavernes, suppléé par

membres de la Conférence nationale de santé

6o Collège des acteurs de la prévention

Au titre des associations de protection de l'environnement, après appel à candidature

après recul de la limite d'âge

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la santé, au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, au ministère des solidarités et de la cohésion sociale et au ministère des sports

titulaire

membres du Conseil supérieur du travail social

au titre des personnes qualifiées

Au titre des acteurs de la formation

Représentant l'Union nationale des associations de formation et de recherche en intervention sociale (UNAFORIS)

ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées

pour la première période annuelle

mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale

Directeur de la mission régionale de santé de Midi-Pyrénées

chef d'entreprise

membre du Conseil économique et social. Officier du 20 février 1986

à compter de la date de réception dans leur grade

Premier ministre

Au grade de commandeur

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004

décroissant

Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)

membre associé IHEDN et délégué départemental CIDAN

comme anciens auditeurs de la 154e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Dijon

membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

b) Au titre des représentants des employeurs désignés par

La Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

membre suppléant

directeur d'une agence régionale de l'hospitalisation. Chevalier du 19 janvier 1993

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Santé

Au grade d'officier

major ; 27 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

MARINE NATIONALE

administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées

proviseur de lycée ; 32 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Enseignement professionnel

Au grade de chevalier

directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées

directeur de l'action sociale

dans la limite de ses attributions et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'action sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

membres du Conseil national de la consommation

au titre du collège des professionnels

titulaires

receveur des finances de 1re catégorie de Carpentras (Vaucluse) (1re catégorie)

à la recette des finances de Draguignan (Var) (1re catégorie)

M. Nauleau

chargé par intérim des fonctions de délégué interministériel au revenu minimum d'insertion

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'action sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

Représentant du ministre de l'intérieur

membres du comité de coordination du comité interministériel à l'intégration

Représentant du ministre des affaires étrangères

directeur de l'action sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement

chargé par intérim des fonctions de délégué interministériel au revenu minimum d'insertion

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

chargé par intérim des fonctions de délégué interministériel au revenu minimum d'insertion

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du délégué interministériel au revenu minimum d'insertion et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur des affaires sociales

membres de l'observatoire interministériel sur les sectes

représentant du ministre chargé des affaires sociales

administrateur civil

par intérim des fonctions de délégué interministériel au revenu minimum d'insertion

administrateur civil hors classe, directeur d'administration centrale ; 25 ans de services civils et militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Ministère du travail et des affaires sociales

Au grade de chevalier

directeur de l'action sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'action sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

membres du Conseil national de la consommation

au titre du Collège des professionnels

titulaires

directeur de l'action sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'action sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'action sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'action sociale

sur désignation du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville

au conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille

Représentants de l'Etat

directeur de l'action sociale, président

membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1995

la composition nominative du jury

mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales est établie

au titre de l'année 1995 de la manière suivante

administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, détaché

directeur de l'action sociale

chef de service à l'administration centrale de ces départements ministériels

directeur de l'action sociale, représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville (affaires sociales, ville, droits des femmes, intégration)

membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme

représentants des ministres concernés

directeur de l'action sociale, président

membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux organisé au titre de l'année 1994

la composition nominative du jury

est établie

au titre de l'année 1994 de la manière suivante

inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie, et

de

directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles

directeur de l'action sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil hors classe

directeur de l'action sociale

administrateur civil hors classe

chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

(régularisation)

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

de

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiements

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

de

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiements

chef de service à la direction des hôpitaux

membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang

au titre des représentants de l'Etat

1°

Sur proposition du ministre chargé de la santé

suppléants

dans leur grade

membres du Conseil national de la consommation

au titre du collège des professionnels

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, les engagements, les documents comptables, les pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et crédits de paiement intervenant dans le domaine du budget d'équipement social, les agréments et refus d'agrément des accords d'établissement et des avenants aux conventions collectives de travail applicables aux salariés des établissements et services à caractère social ou sanitaire à but non lucratif, ainsi que tous documents relatifs à l'application du titre IV du statut général de la fonction publique dans les établissements sociaux et médico-sociaux

de

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, les engagements, les documents comptables, les pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et crédits de paiement intervenant dans le domaine du budget d'équipement social

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de l'action humanitaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur d'école normale

directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles

administrateur civil hors classe

au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil hors classe

chef de service à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de la solidarité

administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité

administrateur civil hors classe

au nom du ministre délégué à la santé

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

avocat général à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre

en application des dispositions de la loi organique no 86-1303 du

relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation

à cesser ses fonctions

chef des services départementaux du Trésor

membres des commissions du contentieux de l'indemnisation

instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du

l'article 3 du décret no 71-188 du

Commission de Montpellier

Assesseurs suppléants

AG13886Y

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE L'AIR

ASPIRANTS

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

Contingent 1988/12

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes

inscrits au tableau d'avancement

ARMEE DE TERRE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine de réserve

ARME BLINDEE ET CAVALERIE

Les lieutenants de réserve